Nous travaillons côte à côte avec les victimes pour obtenir la reconnaissance et la réparation des violations massives des droits humains, demander des comptes aux responsables, réformer et construire des institutions démocratiques et prévenir la répétition de la violence ou de la répression.
Transformer les relations sociales : réponses réparatrices aux violations massives des droits humains
Ce rapport de recherche offre des conseils sur l'application d'un cadre de justice réparatrice dans des contextes de violations massives des droits de l'Homme, et présente les avantages et défis d'une telle pratique. Basée sur l'expérience de la Colombie, de la Sierra Leone, de la Tunisie et des Philippines, l'étude examine dans quelle mesure les réponses aux violations massives peuvent intégrer ou refléter les pratiques et les principes de la justice réparatrice, tels que la participation des parties prenantes, la réparation des préjudices et l'engagement entre les victimes et les auteurs.
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La justice réparatrice et la justice transitionnelle sont des réponses étroitement et fondamentalement liées à la criminalité. Elles mettent l’accent sur des valeurs partagées et promeuvent des cadres similaires qui cherchent à clarifier les responsabilités, et abordent toutes deux les limites inhérentes aux institutions existantes : pour la justice réparatrice, les limites des systèmes rétributifs dans le traitement des crimes nationaux ; pour la justice transitionnelle, les limites supplémentaires des institutions conventionnelles ou compromises de l’État de droit dans la lutte contre les crimes internationaux graves et massifs. À bien des égards, la justice réparatrice est au centre de la justice transitionnelle. Bien que les universitaires et les praticiens de la justice transitionnelle aient systématiquement appliqué les concepts de justice réparatrice, il existe peu d’exemples de pratiques de justice réparatrice explicitement intégrées dans les processus de justice transitionnelle, en particulier ceux visant la responsabilité pénale. Il existe également un manque général de compréhension, dans les deux domaines, de ce que signifie ou requiert une telle intégration.
Ce rapport offre une réflexion, de la clarté et des conseils sur l'application d'un cadre de justice réparatrice dans des contextes de violations massives des droits humains, et présente les avantages, les risques, les opportunités et les défis d'une telle approche. L'analyse est basée sur les expériences de la Colombie, de la Sierra Leone, de la Tunisie et de la région de Bangsamoro aux Philippines, représentant une variété de processus qui ont tous intégré ou reflété les pratiques ou les principes de la justice réparatrice. Ces principes incluent la participation des parties prenantes et la réparation des préjudices, et les pratiques incluent le recours au dialogue ou à l'engagement direct ou indirect entre les victimes et les auteurs des crimes. Les conclusions de l'étude abordent le rôle du dialogue entre les victimes et les auteurs ; l'importance de l'engagement avec les communautés et la société pour établir un lien entre les niveaux micro et macro ; la contribution des sanctions alternatives ou réparatrices pour faciliter la participation et la réparation ; le besoin d'intégrité, de légitimité et d'efficacité du processus ; et la cohérence de la justice réparatrice avec d’autres processus de justice, de consolidation de la paix et de transition.